Mentions légales

Droits de propriété intellectuelle

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Internet la-colonie-des-crapules.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site : La Colonie des Crapules
Contact : lacoloniedescrapules@gmail.com
Téléphone : 07 64 04 23 00
Adresse : 9 Rue Henri 2 Plantagenet, 76100, Rouen

Identification de l’association : La Colonie des Crapules – Association de protection animale
Forme juridique : Association déclarée
N° SIRET : 910 243 435 00013
N° RNA : 765019546
Montant du capital social :
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) :
Numéro de TVA intracommunautaire : FR91910243435

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellerman – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Autres contributeurs :
Crédits développement web : Thomas Rubio – Quentin Regnier – Enola Tellier
Crédit boutique WordPress : Océanne Thouvenin – Gwenaïs Rolland – Enola Tellier
Crédits graphisme : Shola Rabajotil – Gwenaïs Rolland
Crédits audiovisuel : Shola Rabajotil – Margot Vermeulen – Gwenaïs Rolland – Thomas Rubio

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La Colonie des Crapules est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site Internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaption de tout ou une partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Colonie des Crapules.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilités

La Colonie des Crapules ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site la-colonie-des-crapules.fr.
La Colonie des Crapules décline toute responsabilités quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur la-colonie-des-crapules.fr.
La Colonie des Crapules s’engage à sécuriser au mieux le site la-colonie-des-crapules.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Solutions techniques

Ce site a été créé grâce à la solution open-source WooCommerce, service relié de WordPress.